Mentions légales

Propriétaire du site

CODE ROUGE FORMATIONS
359 chemin de Garouyas
30150 SAUVETERRE
Tél : 06.60.44.00.28
SIRET : 84006964500017
SIREN : 840069645


Société enregistrée sous le n° : 76 30 04307 30 auprès de la préfecture d’Occitanie

Directeur de la publication : Raphaël DA SILVA

Conception

Le présent site a été réalisé par :
AGENCE ANONYMES
4 bis Montée du Fort
30400 Villeneuve-les-Avignon
www.agence-anonymes.com

Hébergement

Le site est hébergé par :
AGENCE 301
43 rue de la République
30400 Villeneuve-les-Avignon

Propriété intellectuelle

Ce site internet est la propriété de CODE ROUGE Formations.

Tout le contenu du présent sur ce site Internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

 

Crédits photographies

www.shuttertock.fr & https://fr.fotolia.com

Liens

Ce site Internet propose des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur de ce site Internet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’il propose, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les visiteurs du présent site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de son éditeur.

Données

L’éditeur de ce site Internet met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse de l’éditeur, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions de consultation de ce site Internet sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’éditeur. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Informations complémentaires

Retrouvez également plus d’informations légales sur les pages Politique de Confidentialité et Gestion des Cookies.